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Politique en matière de cookies

Dernière mise à jour : 28/08/2026

La présente politique explique comment le site internet de DAM PROJECT ARCHITECTURE, accessible à l’adresse espinosa-achitecte.com  (ci-après le « Site »), utilise des cookies et autres traceurs.

Elle complète les Mentions légales, les Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de confidentialité du Site.

1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte enregistré sur le terminal de l’utilisateur — ordinateur, tablette ou téléphone — lors de la consultation d’un site internet.

Il permet notamment de reconnaître le terminal utilisé, de mémoriser certaines préférences, d’assurer le fonctionnement du Site ou de mesurer son audience.

Les cookies peuvent être déposés par DAM PROJECT ARCHITECTURE ou par des prestataires tiers.

2. Les cookies utilisés sur le Site

Le Site peut utiliser les catégories de cookies suivantes :

2.1. Cookies strictement nécessaires

Ces cookies sont indispensables au fonctionnement du Site et à la fourniture des services demandés par l’utilisateur.

Ils peuvent notamment permettre :

  • d’assurer la sécurité du Site ;

  • de maintenir la session de navigation ;

  • de mémoriser les choix relatifs aux cookies ;

  • d’assurer le bon fonctionnement technique des pages ;

  • de permettre l’accès à certaines fonctionnalités essentielles.

Ces cookies ne nécessitent pas le consentement de l’utilisateur lorsqu’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site ou à la fourniture d’un service expressément demandé.

2.2. Cookies de mesure d’audience

Ces cookies permettent de mesurer la fréquentation du Site, d’analyser la navigation des utilisateurs et d’identifier les éventuelles difficultés techniques.

Ils peuvent notamment fournir des informations sur :

  • le nombre de visiteurs ;

  • les pages consultées ;

  • la durée de consultation ;

  • le type de terminal utilisé ;

  • le navigateur utilisé ;

  • l’origine de la visite ;

  • les erreurs éventuellement rencontrées.

Ces cookies ne sont déposés qu’après obtention du consentement de l’utilisateur, sauf lorsqu’ils bénéficient d’une exemption conformément aux règles applicables.

2.3. Cookies de fonctionnalité

Ces cookies permettent de mémoriser certains choix de l’utilisateur et d’améliorer son expérience de navigation.

Ils peuvent notamment concerner :

  • la langue sélectionnée ;

  • les préférences d’affichage ;

  • certains paramètres de navigation ;

  • les contenus ou fonctionnalités personnalisés.

Lorsqu’ils ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement du Site, ces cookies sont déposés uniquement après consentement.

2.4. Cookies de réseaux sociaux et contenus intégrés

Le Site peut intégrer des contenus provenant de services tiers, tels que des vidéos, cartes, boutons de partage ou liens vers des réseaux sociaux.

Ces services peuvent déposer leurs propres cookies ou traceurs lorsque l’utilisateur consulte les contenus concernés ou interagit avec eux.

Les services susceptibles d’être utilisés sont notamment :

  • Google Maps ;

  • YouTube ;

  • Instagram ;

  • Facebook ;

  • LinkedIn ;

  • autres services intégrés au Site.

Ces cookies ne sont activés qu’après consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis.

2.5. Cookies publicitaires

À la date de la présente politique, DAM PROJECT ARCHITECTURE n’utilise pas de cookies destinés à afficher des publicités personnalisées ou à suivre la navigation de l’utilisateur à des fins publicitaires.

Si de tels cookies sont utilisés ultérieurement, l’utilisateur en sera informé et son consentement sera recueilli avant leur dépôt, lorsque la réglementation l’exige.

3. Tableau des cookies

Sans Objet

La liste des cookies peut évoluer en fonction des mises à jour techniques du Site et des services utilisés.

4. Gestion du consentement

Lors de sa première visite sur le Site, l’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser l’utilisation des cookies qui ne sont pas strictement nécessaires.

Le consentement est recueilli au moyen d’un bandeau ou d’un module de gestion des cookies.

L’utilisateur peut :

  • accepter tous les cookies ;

  • refuser les cookies non nécessaires ;

  • sélectionner les catégories de cookies qu’il autorise ;

  • modifier ses choix à tout moment.

Le refus des cookies non nécessaires n’empêche pas l’accès au Site. Toutefois, certaines fonctionnalités ou certains contenus intégrés peuvent ne pas être disponibles ou fonctionner de manière limitée.

5. Modifier ou retirer son consentement

L’utilisateur peut modifier ou retirer son consentement à tout moment en cliquant sur le lien ou le bouton suivant :

[Gérer mes cookies]

Ce lien doit rester accessible depuis toutes les pages du Site, par exemple dans le pied de page.

Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant ce retrait.

6. Durée de conservation du consentement

Le choix de l’utilisateur concernant les cookies est conservé pendant une durée maximale de [six mois / treize mois, selon le paramétrage retenu], sauf modification de sa part ou évolution des règles applicables.

À l’issue de cette période, le consentement pourra être de nouveau demandé.

Les cookies eux-mêmes sont conservés pendant la durée indiquée dans le tableau figurant à l’article 3 de la présente politique.

7. Paramétrage du navigateur

L’utilisateur peut également configurer son navigateur afin d’accepter ou de refuser les cookies, de supprimer les cookies déjà enregistrés ou d’être informé lorsqu’un cookie est susceptible d’être déposé.

Les modalités de gestion des cookies varient selon le navigateur utilisé. Des informations sont disponibles dans les pages d’aide des principaux navigateurs :

  • Google Chrome ;

  • Mozilla Firefox ;

  • Microsoft Edge ;

  • Safari ;

  • Opera.

La désactivation de certains cookies peut affecter le fonctionnement ou l’affichage du Site.

8. Cookies déposés par des tiers

Certains cookies peuvent être déposés par des prestataires tiers utilisés sur le Site.

Ces prestataires peuvent traiter certaines informations conformément à leurs propres politiques de confidentialité et de cookies.

L’utilisateur est invité à consulter les politiques de confidentialité des services concernés, notamment lorsque le Site intègre des contenus provenant de Google, YouTube, Meta, Instagram, LinkedIn ou d’autres plateformes.

DAM PROJECT ARCHITECTURE ne contrôle pas nécessairement les cookies déposés directement par ces tiers et ne saurait être tenue responsable de leurs pratiques indépendantes.

9. Données personnelles

Certains cookies peuvent entraîner le traitement de données à caractère personnel, telles qu’une adresse IP, des données de navigation, des informations relatives au terminal utilisé ou des identifiants en ligne.

Ces traitements sont réalisés conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour plus d’informations concernant les données personnelles, les finalités des traitements, les destinataires, les durées de conservation et les droits des utilisateurs, veuillez consulter la Politique de confidentialité du Site.

10. Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur dispose notamment des droits suivants :

  • droit d’accès à ses données personnelles ;

  • droit de rectification ;

  • droit d’effacement ;

  • droit de limitation du traitement ;

  • droit d’opposition ;

  • droit de retirer son consentement à tout moment ;

  • droit à la portabilité lorsque ce droit est applicable.

Pour exercer ses droits ou obtenir des informations complémentaires, l’utilisateur peut contacter :

DAM PROJECT ARCHITECTURE
[Adresse complète]
E-mail : [adresse e-mail]
Téléphone : [numéro]

L’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

11. Mise à jour de la politique

DAM PROJECT ARCHITECTURE peut modifier la présente politique afin de tenir compte de l’évolution du Site, des cookies utilisés, des services proposés ou de la réglementation applicable.

La version en vigueur est celle publiée sur le Site à la date de sa consultation.

© DAM PROJECT ARCHITECTURE – Tous droits réservés

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